Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ATOL S. A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATOL KONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL S. A domicilié(e) 2 Rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque ATOL KONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOL S. A., SA coopérative à capital variable - 2 Rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Appareils et instruments optiques ; lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de sport, lunettes de soleil ; verres de lunettes et notamment verres solaires, verres correcteurs, verres progressifs, verres antireflets, verres uni focaux, verres multifocaux, verres teintés, verres photosensibles, verres de contact ; lentilles de contact ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; récipients et supports pour lentilles de contact ;
Publicité ; distribution de matériel publicitaire, de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire, promotion des ventes dans le domaine des articles de lunetterie et d'optique médicale ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique à savoir : appareils et instruments d'optique (à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles de contact), appareils et instruments de lunetterie (à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes), récipients et supports pour lentilles de contact, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises, études de projets relatifs au marketing ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Services de vente au détail d'appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles de contact, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact. Tous ces services étant limités au domaine de l'optique ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services d'opticiens : contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie. Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue.
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