Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) ATOL S. A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ATOL AUDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL S. A domicilié(e) 2 rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque ATOL AUDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOL S. A., SA coopérative à capital variable - 2 rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°782028 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son pour les malentendants ; appareils pour le traitement de l'information et auditive pour les malentendants ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, para-médicaux, matériel d'audiologie, prothèses auditives, appareils auditifs, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe et parties constitutives pour tous les produits précités ; équipements prothétiques de corrections auditives ; protections auditives à usage médical et chirurgical ; implants artificiels auditifs ;
Publicité radiophonique, télévisée et par voie d'affichage ; publicité dans le domaine de la mesure de l'audition et de la protection de l'ouïe ; service de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), distribution de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son pour les malentendants, de matériel d'audiologie, de prothèses auditives, d'appareils auditifs, d'appareils médicaux permettant la mesure et la correction de l'ouïe, d'équipements prothétiques de corrections auditives, de protections auditives à usage médical et chirurgical, d'implants artificiels auditifs ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et conduites de colloques, d'ateliers de formation, de séminaires et de conférences à but commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'audiologie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales, services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises, études de projets relatifs au marketing ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ;
Education ; formation ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; services de formation ; organisation et conduites d'expositions, de colloques, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès et de conférences à but culturel ou éducatif ; production de films sur bandes vidéos ; publication de livres, magazines, bulletins et textes traitant des difficultés d'audition ; ces services étant rendus dans les domaines des difficultés d'audition, de l'audiologie et de l'orthoprothésie auditive ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches scientifiques et technologiques à but médical ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; conception, installation et mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; ces services étant rendus dans les domaines des difficultés d'audition, de l'audiologie et de l'orthoprothésie auditive.
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