Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ LUNETTES D'ATOL
ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4056785
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
@ LUNETTES D\'ATOL de ATOL S. A

Présentation de la marque @ LUNETTES D'ATOL

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATOL S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « @ LUNETTES D'ATOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL S. A domicilié(e) 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque @ LUNETTES D'ATOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ LUNETTES D'ATOL est expirée depuis le 23 décembre 2023.

ATOL S. A a également déposé les autres marques suivantes : ATOL KONCEPT , RIEN QUE POUR VOS YEUX , ATOL MON OPTICIEN , LES PACKS MARQUES , ATOL MON OPTICIEN , e-opticiens , DUO CONDUITE , LATITUDE 47 , ATOL AUDITION , ATOL'TEC


ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique. Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels téléchargeables pour l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de communications ; logiciels pour l'échange de données visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des sons, des images, des graphismes et de textes ; outils de développement de logiciels ; logiciels destinés au développement de logiciels ; chargeurs de batteries ; blocs-batteries ; connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques ; télécommandes filaires ou sans fil pour téléphones portables et lunettes numériques ; ordinateurs de poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables ; ampoules LED ; enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et radio ; émetteurs audio, vidéo et radio ; lecteurs vidéo pour lunettes numériques ; lecteurs de cartes mémoire électroniques ; étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques ; logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et téléphones portables ; dispositifs électroniques numériques, destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques ; matériel informatique ; périphériques pour dispositifs mobiles ; périphériques portables pour dispositifs mobiles ; matériel informatique pour accès à distance et transmission de données ; périphériques informatiques pour accès à distance et transmission de données ; matériel informatique pour affichage de données et vidéos ; clés USB ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques.

Appareils d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes à diodes ; lanternes d'éclairage ; instruments d'éclairage commandés par logiciel, par téléphone portable et par tout dispositif électroniques numériques ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes à diodes luminescentes et luminaires à diodes luminescentes ; éclairage décoratif sur lunettes ; éclairage LED sur lunettes ; moyens d'éclairage à LED.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité radiophonique, publicité télévisée et par voie d'affichage ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé (Intranet) ; relations publiques, informations statistiques, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations, de matériel publicitaire ; distribution de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; études de projets relatifs au marketing ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; réservations d'espaces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; organisation et conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marché ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; opérations de mercatique ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique ; offres et informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire) ; organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, évaluation de plans d'affaires ; service de conseil aux entreprises de l'activité optique pour leur gestion commerciale ; services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance de tous les produits précités, à savoir : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments d'optique [à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles], verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux, fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires, monocles, visières anti-éblouissantes, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, appareils et instruments de lunetterie [à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes)], articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels téléchargeables pour l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de communications, logiciels pour l'échange de données visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications, logiciels pour le traitement des sons, des images, des graphismes et de textes, outils de développement de logiciels, logiciels destinés au développement de logiciels, chargeurs de batteries, blocs-batteries, connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques, télécommandes filaires ou sans fil pour téléphones portables et lunettes numériques, ordinateurs de poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables, ampoules LED, enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et radio, émetteurs audio, vidéo et radio, lecteurs vidéo pour lunettes numériques, lecteurs de cartes mémoire électroniques, étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques, logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et téléphones portables, dispositifs électroniques numériques, destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques, matériel informatique, périphériques pour dispositifs mobiles, périphériques portables pour dispositifs mobiles, matériel informatique pour accès à distance et transmission de données, périphériques informatiques pour accès à distance et transmission de données, matériel informatique pour affichage de données et vidéos, clés USB, appareils électroniques numériques portables (à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables), cartes mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques, appareils d'éclairage, ampoules électriques, ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL], appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lampes à diodes, lanternes d'éclairage, instruments d'éclairage commandés par logiciel, par téléphone portable et par tout dispositif électroniques numériques, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, lampes à diodes luminescentes et luminaires à diodes luminescentes, éclairage décoratif sur lunettes, éclairage LED sur lunettes, moyens d'éclairage à LED.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'accès à des moyens de télécommunication ; communication par ordinateur ; services de transmission de données et d'informations par le biais de moyens électroniques ; services de fourniture de connexions (télécommunication) à des bases de données informatiques et à Internet ; services de transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; services de fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédias ; services de fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédias sur des lunettes numériques ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; services de téléchargement de données numériques sur lunettes numériques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles).

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception et développement de lunettes numériques ; conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans le domaines informatique et les télécommunications ; élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels et d'applications pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de programmation informatique ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir mise à disposition temporaire d'applications informatiques ; services de conseils techniques en matière de télécommunication (y compris ces services fournis via un service d'assistance téléphonique) ; synchronisation de données sur des réseaux de télécommunications, de communications et informatiques ; conception de matériel pour jeux informatiques ou jeux vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services d'un fournisseur de services applicatifs (ASP) proposant des logiciels pour la transmission de textes, données, images, contenu audio, et contenu vidéo par le biais de réseaux de communications sans fil et de l'Internet ; fourniture d'utilisation temporaire d'un logiciel téléchargeable en ligne permettant aux utilisateurs de programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autres multimédias vers des lunettes numériques.

Services médicaux ; services d'opticiens : contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie. Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Essais d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact, préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de soins de santé et services de cliniques de santé ; services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ; services de conseils en pharmacie ; services de cabinets de corrections auditives ; services de santé à savoir conseils en matière d'optique, d'audition et d'acoustique.