Déposée le 9 décembre 1992 par ATOFORM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATO FORM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est ATOFORM FRANCE, domicilié(e) 61, Rue du Moulin, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER J. - France.
La marque ATO FORM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATO FORM FRANCE est expirée depuis le 9 décembre 2002.
ATOFORM FRANCE - 61, Rue du Moulin, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL - France
LEMONNIER J. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Articles orthopédiques (coques, embases, béquilles, cannes, cannes anglaise de confort, articles de sécurité) et médicaux, appareils de verticalisation, de positionnement, d'éveil, de rééducation.Appareils de locomotion, de transport, de transfert, de déplacement, de déambulation pour handicapés, cycles spéciaux, poussettes et fauteuils roulants.Jeux et ensemble éducatif à vocation générale et médicale de rééducation et d'éveil
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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