ISEA
Présentation de la marque ISEA
Déposée le 6 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ATOFINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEA est expirée depuis le 6 juin 2010.
ATOFINA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28