Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RILSANIERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOCHEM domicilié(e) 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine). - France.
La marque RILSANIERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOCHEM, Société anonyme - 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.Vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, résines. Recouvrements de surfaces métalliques par un revêtement de matière plastique, feuilles, plaques, tubes et baguettes de matière plastique (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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