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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM
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ORTOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTOSOL
ATOCHEM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1469986
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998

Présentation de la marque ORTOSOL

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOCHEM domicilié(e) 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine). - France.

La marque ORTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOSOL est expirée depuis le 7 juin 1998.

ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : BALNET , LACQRAN , SIDA , ORCED , GARBEL , ABC FLOW , ORGAPRYL , METILOIL , RILSAN , ISRIL


ATOCHEM, Société anonyme - 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Tous solvants d'huiles animales, végétales ou minérales, de vernis ou tous autres produits chimiques, en vue de leur extraction, leur fabrication, leur nettoyage, décantage ou dégraissage; produits pour l'imprégnation des bois d'oeuvre ou de construction, charpentes, parquets, poteaux, traverses de chemins de fer, de tous bois de menuiserie et d'ébénisterie en vue de leur préservation contre les vers et parasites, plus particulièrement un produit polychloré à base d'orthodichlorobenzène.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.