Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACEL
ATOCHEM, Société anonyme, 12-16, allée des Vosges, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1319934
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1995

Présentation de la marque COMPACEL

Déposée le 9 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOCHEM - France.

La marque COMPACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACEL est expirée depuis le 9 août 1995.

ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes : BALNET , LACQRAN , SIDA , ORCED , GARBEL , ABC FLOW , ORGAPRYL , METILOIL , RILSAN , ISRIL


ATOCHEM, Société anonyme, 12-16, allée des Vosges, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI

Produits et semi-produits composés de matières thermoplastiques allégées et de matières plastiques thermodurcissables renforcées ou non.