Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOMIL
Numéro de dépôt :
1669498
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2001
Présentation de la marque CLOMIL
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOCHEM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233562 - Publication au BOPI 1997-02-28