CARBOEPURE COMPTOIR FRANCAIS DU CHARBON DE BOIS EPURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBOEPURE COMPTOIR FRANCAIS DU CHARBON DE BOIS EPURE
ATOCHEM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1362610
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1996
Présentation de la marque CARBOEPURE COMPTOIR FRANCAIS DU CHARBON DE BOIS EPURE
Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ATOCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOEPURE COMPTOIR FRANCAIS DU CHARBON DE BOIS EPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOCHEM domicilié(e) 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine), BORDET FRERES, Société Anonymeà FROIDVENT par Leuglay (Côte d'Or). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme J.M. Juren. - France.
La marque CARBOEPURE COMPTOIR FRANCAIS DU CHARBON DE BOIS EPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOCHEM, Société Anonyme - 4-8, Cours Michelet, PUTEAUX (Hauts-de-Seine), BORDET FRERES, Société Anonymeà FROIDVENT par Leuglay (Côte d'Or). - France
Mme J.M. Juren. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 27 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°231747 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162614 - Publication au BOPI 1993-09-07
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57800 - Publication au BOPI 1991-11-25
Charbons, charbon de bois plus particulièrement braisettes de charbon de bois épuré spécialement destiné à l'alimentation des gazogènes notamment pour automobiles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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