ATO IMMO
Présentation de la marque ATO IMMO
Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATO IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATO IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATO IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATO IMMO est expirée depuis le 2 juillet 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32