Déposée le 29 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Ato Findley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Sb MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ato Findley domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France.
La marque Sb MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ato Findley S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 332110097
ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411191 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles pour papiers peints, colles pour l'industrie, colles de carrelage sols et murs, imperméabilisant de surface empêchant l'eau de ruissellement de pénétrer dans les matériaux, plastifiants, produits hydrofuges et antigels pour la maçonnerie, produits antisalpêtre. Colorants utilisés pour les mortiers, enduits, plâtres, mastics, joints, liants pour peinture, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Mastics pour les joints, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage. Mortiers pour la construction, matériaux de construction non métalliques, matériaux de construction métalliques, enduits (matériaux de construction), enduits de lissage et de rebouchage, liants pour le briquetage, bétons, plâtres, ciments, chaux pour le bâtiment.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Sb MERCIER"