Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SB MERCIER
Ato Findley S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1452073
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2008
SB MERCIER de Ato Findley

Présentation de la marque SB MERCIER

Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) Ato Findley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SB MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ato Findley domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2099430) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2099430) - France.

La marque SB MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SB MERCIER est expirée depuis le 29 février 2008.

Ato Findley a également déposé les autres marques suivantes : CARROCEM , SAK-MIX , SAK-MIX , SADER POUR EGALISER LES SURFACES AVANT PEINTURE OU POSE DE REVETEMENTS , CIRBOCOL , SADER DECOLL PAPIERS PEINTS , Sb Mercier Le savoir Bâtir , RELIFLEX , SADER POUR FISSURES ET PETITS TROUS , ENOCOL


Ato Findley S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2099430) - France - SIREN 332110097


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2099430) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1997 n°2099430 - Publication au BOPI 1997-10-15

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411191 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205015 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170224 - Publication au BOPI 1994-03-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes);destinés à l'industrie et notamment produits chimiques (colorants, adjuvants, chlore en pastille).Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et notamment peintures (blanc de meudon).Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et notamment produits de nettoyage (extrait d'eau de javel, nettoyant tous usages, cristaux de soude, sels de bain).Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides, fongicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables malliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment étagères métalliques.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;papeterie, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) et notamment journaux, revues.Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques et notamment produits de construction (mortiers, enduits ciments, plâtres, chaux, sables secs).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.