Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTAC
Ato Findley S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1603341
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque ALTAC

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Ato Findley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ato Findley domicilié(e) 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2164621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 110 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal domicilié(e) (dossier no 2164621) - France.

La marque ALTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTAC est expirée depuis le 19 juillet 2010.

Ato Findley a également déposé les autres marques suivantes : SB MERCIER , CARROCEM , SAK-MIX , SAK-MIX , SADER POUR EGALISER LES SURFACES AVANT PEINTURE OU POSE DE REVETEMENTS , CIRBOCOL , SADER DECOLL PAPIERS PEINTS , Sb Mercier Le savoir Bâtir , RELIFLEX , SADER POUR FISSURES ET PETITS TROUS


Ato Findley S.A., Société anonyme - 4-8 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2164621) - France - SIREN 332110097


ELF ATOCHEM S.A. Mlle Deloustal - (dossier no 2164621) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164621 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411191 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328364 - Publication au BOPI 2001-08-14

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293012 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156330 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177279 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500072 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

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