MODEXIL
Présentation de la marque MODEXIL
Déposée le 20 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODEXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODEXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODEXIL est expirée depuis le 20 mars 1991.
ATO EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32
Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09
Inscription - Changement de dénomination n°30890 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30890 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription - Transmission de propriété n°15599 - Publication au BOPI