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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE
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FORMOSOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMOSOP
ATO EMBALLAGE, Société Anonyme, 12-16, allée des Vosges, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1239901
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1993

Présentation de la marque FORMOSOP

Déposée le 1 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMOSOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATO EMBALLAGE - France.

La marque FORMOSOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMOSOP est expirée depuis le 1 juillet 1993.

ATO EMBALLAGE a également déposé les autres marques suivantes : ATO EMBALLAGE , SOPLARIL MEDICAL , STERISORB , MEMOSKIN , EUROVAC , COMODINE , HANDY BAG , MODEXIL , ATO EMBALLAGE , SKINOSSE


ATO EMBALLAGE, Société Anonyme, 12-16, allée des Vosges, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 9 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°54506 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription - Changement de dénomination n°30890 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30890 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription - Transmission de propriété n°15599 - Publication au BOPI

Sachets pour stérilisation au formol. Services de stérilisation et préservation d'instruments et d'articles chirurgicaux, médicaux et de laboratoire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.