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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATO CHIMIE
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RILSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILSAN
ATO CHIMIE, société anonyme, 12/16, allée des Vosges, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1199974
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1992
RILSAN de ATO CHIMIE

Présentation de la marque RILSAN

Déposée le 30 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ATO CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RILSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATO CHIMIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RILSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILSAN est expirée depuis le 30 mars 1992.

ATO CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : LACQRAN , METILOIL , LACQSAN , RILPRIM , RILSANIERT , LACQVYL , LACQTENE , ORGAPRYL , RICITEC , PABE


ATO CHIMIE, société anonyme, 12/16, allée des Vosges, à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres (naturelles et artificielles), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Fils. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.