Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUI-PIED
Numéro de dépôt :
1422039
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996
Présentation de la marque EQUI-PIED
Déposée le 16 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATNAIP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUI-PIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EQUI-PIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI-PIED est expirée depuis le 16 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03