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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATN
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ATELFORGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELFORGE
ATN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3173806
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2012
ATELFORGE de ATN

Présentation de la marque ATELFORGE

Déposée le 11 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ATN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELFORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATN domicilié(e) 1 rue Ernest Mercadier,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ATELFORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELFORGE est expirée depuis le 11 juillet 2012.

ATN a également déposé les autres marques suivantes : atn


ATN Société Anonyme - 1 rue Ernest Mercadier,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 382812139


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Tringles à rideaux.