Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGGRYP
ATN SA, SA

Numéro de dépôt :
3746600
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
AGGRYP de ATN SA

Présentation de la marque AGGRYP

Déposée le 16 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ATN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGGRYP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATN SA domicilié(e) Z.I. NORD 1 RUE MERCADIER - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque AGGRYP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGRYP est expirée depuis le 16 juin 2020.


ATN SA, SA - Z.I. NORD 1 RUE MERCADIER - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 382812139


JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques fils d'aluminium ; boîtes en métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; câbles métalliques non électriques ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : acier, inox, aluminium et alliage aluminium ; métaux communs et leurs alliages ;

Anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d'accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : bois : brut teinté vernis laqué et plastique ;

Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants : supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d'accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile.