Déposée le 16 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ATN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGGRYP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATN SA domicilié(e) Z.I. NORD 1 RUE MERCADIER - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque AGGRYP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGRYP est expirée depuis le 16 juin 2020.
ATN SA, SA - Z.I. NORD 1 RUE MERCADIER - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 382812139
JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques fils d'aluminium ; boîtes en métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; câbles métalliques non électriques ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : acier, inox, aluminium et alliage aluminium ; métaux communs et leurs alliages ;
Anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d'accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; ces produits dans les matières et finitions suivantes : bois : brut teinté vernis laqué et plastique ;
Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance notamment des produits suivants : supports muraux de tringles à rideaux métalliques ; fixation pour tringles à rideaux métallique ; système de fixation sur caisson de volets roulants ; embouts de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de tringles à rideaux métalliques ; rails pour rideaux métalliques ; embouts décoratifs pour l'habillage de tringles à rideaux ; gonds métalliques ; charnières métalliques ; patères métalliques ; lance rideaux métalliques ; tringles à rideaux métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres en métaux communs ; butoirs en métal ; caisses en métal ; coffres métalliques ; volets métalliques ; caisses métalliques pour volets ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux métalliques ; anneaux de rideaux ; coffres non métalliques ; boîtes en matières plastiques ou en bois ; caisses en matières plastiques ou en bois ; caisses non métalliques ; coffres d'habillage pour fixation de tringles à rideaux non métalliques ; crochets de rideaux ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; tringles de rideaux ; supports muraux de tringles à rideaux non métalliques ; système d'accroches de rideaux ; embouts de tringles à rideaux non métalliques ; anneaux de tringles à rideaux non métalliques ; gonds non métalliques ; charnières non métalliques ; lance rideaux non métalliques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; tissus à usage textile.
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