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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATN PLATFORMS
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LE PIAF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PIAF
ATN PLATFORMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823197
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2029

Présentation de la marque LE PIAF

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATN PLATFORMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PIAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATN PLATFORMS domicilié(e) Lieu Dit Bacqué - Rue André Thevet, ZI Guillaume Mon Amy - 47400 - FAUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 841 664 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE BORDEAUX, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LE PIAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PIAF arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.


ATN PLATFORMS, Société par actions simplifiée - Lieu Dit Bacqué - Rue André Thevet, ZI Guillaume Mon Amy - 47400 - FAUILLET - France - SIREN 841664766


IPSIDE BORDEAUX, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420682 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Inscription le 19 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670121 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Inscription le 5 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772201 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730484 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-13

Elévateurs, chariots élévateurs, nacelles élévatrices. Chariots élévateurs automoteurs, nacelles élévatrices automotrices.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.