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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atmosvert
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ATMOSVERT SARL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMOSVERT SARL
Atmosvert, SARL

Numéro de dépôt :
4163449
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
ATMOSVERT SARL de Atmosvert

Présentation de la marque ATMOSVERT SARL

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atmosvert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMOSVERT SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atmosvert domicilié(e) 53 rue de la Marche - 23270 - Châtelus-Malvaleix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Kahhleen Keirse domicilié(e) Les Chaumes - 23270 - Saint Dizier Les Domaines - France.

La marque ATMOSVERT SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSVERT SARL arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.


Atmosvert, SARL - 53 rue de la Marche - 23270 - Châtelus-Malvaleix - France


Mme. Kahhleen Keirse - Les Chaumes - 23270 - Saint Dizier Les Domaines - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.