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Marques déposées par ATMOSTAT
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kerosmod
Marque enregistrée - Marque en vigueur

kerosmod
ATMOSTAT

Numéro de dépôt :
4463265
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
kerosmod de ATMOSTAT

Présentation de la marque kerosmod

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par ATMOSTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « kerosmod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ATMOSTAT domicilié(e) 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCEN, Madame STEPHANIE LELONG domicilié(e) 6 RUE PAUL BAUDRY - 75008 - PARIS - France.

La marque kerosmod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kerosmod arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

ATMOSTAT a également déposé les autres marques suivantes : METHAMOD , h2mod


ATMOSTAT - 31 RUE RENE HAMON - 94800 - VILLEJUIF - France


ALCEN, Madame STEPHANIE LELONG - 6 RUE PAUL BAUDRY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire hydrogène peroxyde d'hydrogène à usage industriel / eau oxygénée à usage industriel produits chimiques pour l'industrie méthane éther méthylique benzol méthylé benzène méthylé dispersants de pétrole ;

Alcool (combustibles) carburants au benzène carburants éthanol (carburant) combustibles gaz combustibles huiles combustibles gaz d'éclairage huiles industrielles kérosène naphte essences (carburants) éther de pétrole gelée de pétrole à usage industriel pétrole brut ou raffiné gaz pauvre ;

Destruction d'ordures production d'énergie traitement du pétrole recyclage d'ordures et de déchets raffinage traitement des déchets (transformation).