Marque enregistrée - Marque en vigueur

Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE
ATMOSPHERE

Numéro de dépôt :
4460352
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE de ATMOSPHERE

Présentation de la marque Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par ATMOSPHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est ATMOSPHERE domicilié(e) 14 RUE DES DOUVES - 86170 - CISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno Desmet domicilié(e) 14 RUE DES DOUVES - 86170 - CISSE - France.

La marque Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Entreprises Eco-responsables de NOUVELLE AQUITAINE arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


ATMOSPHERE - 14 RUE DES DOUVES - 86170 - CISSE - France


Monsieur Bruno Desmet - 14 RUE DES DOUVES - 86170 - CISSE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).