Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS
/
ATMOSANI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATMOSANI
ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1553381
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2029

Présentation de la marque ATMOSANI

Déposée le 8 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS domicilié(e) 74 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 95300 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 915 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOSANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOSANI arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.

ATMOS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSBIO , ATMOSANET , ATMOSQUICK , ATMOS


ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée - 74 CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE - 95300 - ENNERY - France - SIREN 823915988


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143439 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404641 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502862 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716045 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;résines et peintures à base de résine pour la rénovation et l'entretien des appareils et installations sanitaires, des appareils électroménagers, des carrelages, des éviers et des surfaces émaillées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.