Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS
/
ATMOSANET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATMOSANET
ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1426391
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque ATMOSANET

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATMOS PRODUCTS domicilié(e) 74 Chemin de la Chapelle Saint Antoine - 95300 - ENNERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 915 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ATMOSANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOSANET arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

ATMOS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSBIO , ATMOSQUICK , ATMOSANI , ATMOS


ATMOS PRODUCTS, Société par actions simplifiée - 74 Chemin de la Chapelle Saint Antoine - 95300 - ENNERY - France - SIREN 823915988


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345950 - Publication au BOPI 2007-07-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 28 août 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°459732 - Publication au BOPI 2007-08-28

Renouvellement sans limitation n°2096563 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702020 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Renouvellement sans limitation le 18 août 2017 n°2657391 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-18

Produit chimique d'entretien pour éviter l'adhérence sur l'émail, les métaux, la porcelaine et le verre, de l'eau, du tartre et des salissures;produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.