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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATMOS FRANCE CHAUDIERES
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JC ATMOS CANKAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC ATMOS CANKAR
ATMOS FRANCE CHAUDIERES, SA

Numéro de dépôt :
3803678
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
JC ATMOS CANKAR de ATMOS FRANCE CHAUDIERES

Présentation de la marque JC ATMOS CANKAR

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société Anonyme (SA) ATMOS FRANCE CHAUDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JC ATMOS CANKAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMOS FRANCE CHAUDIERES domicilié(e) 44 RUE DU PONT - 69380 - LOZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMOS FRANCE CHAUDIERES domicilié(e) 44 RUE DU PONT - 69380 - LOZANNE - France.

La marque JC ATMOS CANKAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC ATMOS CANKAR est expirée depuis le 4 février 2021.


ATMOS FRANCE CHAUDIERES, SA - 44 RUE DU PONT - 69380 - LOZANNE - France


ATMOS FRANCE CHAUDIERES - 44 RUE DU PONT - 69380 - LOZANNE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.