Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAOZ
ATMOS EQUIPEMENT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1532001
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999

Présentation de la marque SAOZ

Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ATMOS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMOS EQUIPEMENT domicilié(e) 12 rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque SAOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAOZ est expirée depuis le 19 mai 1999.

ATMOS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ATMOS EQUIPEMENT


ATMOS EQUIPEMENT (Société Anonyme) - 12 rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

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