Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATMOS
Numéro de dépôt :
1474121
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1998
Présentation de la marque ATMOS
Déposée le 30 juin 1988 par la société ATMOS B.V. Société néerlandaise: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 30 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50