Déposée le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATMO SONGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATMO SONGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATMO SONGS domicilié(e) 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 730 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMO SONGS, Mle BARBIER Olivia domicilié(e) 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque ATMO SONGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018388.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO SONGS est expirée depuis le 4 juillet 2023.
ATMO SONGS, SARL unipersonnelle - 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France - SIREN 421730128
ATMO SONGS, Mle BARBIER Olivia - 23 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores et audiovisuels, disques acoustiques, magnétiques et optiques ; disques compacts audio et vidéo, CD, DVD, DAT et autres supports d'enregistrement numériques ; fichiers de musique, d'images et de vidéos téléchargeables et jeux téléchargeables, fichiers MP3, illustrations graphiques et publications électroniques téléchargeables ; programmes multimédia ; logiciels de jeux ;
Produits de l'imprimerie ; livres, brochures, catalogues, périodiques, journaux ; partitions, cahiers et livres de musique ; papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir : billets (tickets) pour concerts, manifestations, sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage des papiers ; affiches ; cartes postales ; flyers, tracts, calendriers, pochettes pour disques et vidéos ; produits d'imprimerie, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, autocollants (article de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, pochettes, boîtiers pour disques et vidéos ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Gestion commerciale d'artistes du spectacles ; gestion commerciale de l'octroi de licences de produits et services de tiers ; établissement de décomptes de redevances (travaux de bureau) ; marketing, merchandisage (activité de promotion des ventes) ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux Internet et Intranet ; mise à disposition de portails sur l'Internet ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux par téléphone ou Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenus audio et vidéo, signaux, messages et informations ; services de communication sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, fonds d'écran, images, illustrations graphiques, fichiers MP3, vidéos, jeux, informations et actualités concernant la musique et les représentations d'artistes musicaux par téléphone ou Internet ; fourniture de forums de discussion par la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement musical ; fourniture d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ;
Services d'édition musicale ; services de composition musicale ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de livres, de revues, mise à disposition de publications électroniques ; production de spectacles, organisation et représentation de spectacles ; gestion artistique ; services d'artistes du spectacles (divertissement) ; location de films, d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo ; production musicale ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Concession de licences de droits d'auteur ; gérance de droits d'auteur.
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