Présentation de la marque atmo NORD-PAS-DE-CALAIS Parten'air climat énergie
Déposée le 18 décembre 2012 par l'association loi 1901 atmo Nord – Pas-de-Calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « atmo NORD-PAS-DE-CALAIS Parten'air climat énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 atmo Nord – Pas-de-Calais domicilié(e) 1er étage, 55 place Rihour - 59044 - LILLE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atmo Nord – Pas-de-Calais, Mme DEROSIAUX Céline domicilié(e) 1er étage, 55 place Rihour - 59044 - LILLE Cedex - France.
La marque atmo NORD-PAS-DE-CALAIS Parten'air climat énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970532.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atmo NORD-PAS-DE-CALAIS Parten'air climat énergie est expirée depuis le 18 décembre 2022.
atmo Nord – Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : ENCYCLO pollens
atmo Nord – Pas-de-Calais, association Loi 1901 - 1er étage, 55 place Rihour - 59044 - LILLE Cedex - France
atmo Nord – Pas-de-Calais, Mme DEROSIAUX Céline - 1er étage, 55 place Rihour - 59044 - LILLE Cedex - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; cycles ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; rénovation de vêtements ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de véhicules ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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