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Marques déposées par la société ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901
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ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR
ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901

Numéro de dépôt :
3346151
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L\'AIR de ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L\'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901

Présentation de la marque ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR

Déposée le 1 mars 2005 par la société ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 domicilié(e) WORLD TRADE CENTER LILLE, 299 BOULEVARD DE LEEDS,59777 EURALILLE - 59777 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 029 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMO NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) WORLD TRADE CENTER LILLE, 299 BOULEVARD DE LEEDS,59777 EURALILLE - 59777 - France.

La marque ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO NORD-PAS DE CALAIS SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR est expirée depuis le 1 mars 2015.


ATMO NORD – PAS DE CALAIS – SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR EN NORD – PAS DE CALAIS ASSOCIATION DE TYPE LOI 1901 - WORLD TRADE CENTER LILLE, 299 BOULEVARD DE LEEDS,59777 EURALILLE - 59777 - France - SIREN 478029127


ATMO NORD PAS DE CALAIS - WORLD TRADE CENTER LILLE, 299 BOULEVARD DE LEEDS,59777 EURALILLE - 59777 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Etudes de projets techniques.