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Marques déposées par ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901
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ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS
ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901

Numéro de dépôt :
3253463
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS de ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l\'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901

Présentation de la marque ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS

Déposée le 20 octobre 2003 par ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901 domicilié(e) 5 bd de la Liberté, BP 479,59021 Lille Cedex - 59021 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul ASTIER AREMA Lille Métropole domicilié(e) 5 bd de la Liberté, BP 479,59021 Lille cedex - 59021 - France.

La marque ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS est expirée depuis le 20 octobre 2013.


ATMO Nord-Pas-de-Calais - Fédération régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Nord-Pas-de-Calais Association type loi 1901 - 5 bd de la Liberté, BP 479,59021 Lille Cedex - 59021 - France


Monsieur Paul ASTIER AREMA Lille Métropole - 5 bd de la Liberté, BP 479,59021 Lille cedex - 59021 - France


Inscription le 17 août 2005 - Changement d'adresse n°416722 - Publication au BOPI 2005-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques.