Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ATMO FRANCHE COMTE
/
ATMO FRANCHE - COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO FRANCHE - COMTE
ATMO FRANCHE COMTE, Association

Numéro de dépôt :
4037207
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
ATMO FRANCHE - COMTE de ATMO FRANCHE COMTE

Présentation de la marque ATMO FRANCHE - COMTE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par ATMO FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATMO FRANCHE - COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est ATMO FRANCHE COMTE, Association domicilié(e) 15 rue Megevand - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) Parc Artémis - Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque ATMO FRANCHE - COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO FRANCHE - COMTE est expirée depuis le 4 octobre 2023.


ATMO FRANCHE COMTE, Association - 15 rue Megevand - 25000 - BESANCON - France


Cabinet FIDAL - Parc Artémis - Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; audits en matière d'énergie ;

Information sur la qualité de l'air.