Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS
ATMO Champagne Ardenne, association

Numéro de dépôt :
3879969
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS de ATMO Champagne Ardenne

Présentation de la marque TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS

Déposée le 7 décembre 2011 par ATMO Champagne Ardenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est ATMO Champagne Ardenne, association domicilié(e) MDA, 2 rue Léon Patoux - 51664 - Reims cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMO Champagne Ardenne, M. Cyril Goblet domicilié(e) MDA, 2 rue Léon Patoux - 51664 - Reims cedex 2 - France.

La marque TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICASS AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS est expirée depuis le 7 décembre 2021.

ATMO Champagne Ardenne a également déposé les autres marques suivantes : CHALON AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS , REM AIR PROTEGEONS ENSEMBLE L AIR QUE NOUS RESPIRONS


ATMO Champagne Ardenne, association - MDA, 2 rue Léon Patoux - 51664 - Reims cedex 2 - France


ATMO Champagne Ardenne, M. Cyril Goblet - MDA, 2 rue Léon Patoux - 51664 - Reims cedex 2 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.