Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAP
ATMEL ROUSSET S.A. (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3057083
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2010

Présentation de la marque SIAP

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ATMEL ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMEL ROUSSET domicilié(e) 2, rue Troyon, 92310 SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 353 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIAP est expirée depuis le 6 octobre 2010.

ATMEL ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : S.I.A.P.


ATMEL ROUSSET S.A. (Société Anonyme - 2, rue Troyon, 92310 SEVRES - France - SIREN 333353738


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Composants électroniques, circuits intégrés semi-conducteurs pour matériel électrique, électronique et pour ordinateurs ; tubes électroniques.