Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R.E.S.P.E.C.T.
ATMEL NANTES SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92444103
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2012

Présentation de la marque R.E.S.P.E.C.T.

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ATMEL NANTES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.E.S.P.E.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMEL NANTES SA domicilié(e) Route de Gachet, La Chantrerie,44300 NANTES (dossier no 2230342) - 44300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 629 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2230342) - 75440 - France.

La marque R.E.S.P.E.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.E.S.P.E.C.T. est expirée depuis le 1 décembre 2012.


ATMEL NANTES SA, société anonyme - Route de Gachet, La Chantrerie,44300 NANTES (dossier no 2230342) - 44300 - France - SIREN 315629246


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2230342) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359303 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 18 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359304 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230342 - Publication au BOPI 2002-10-31

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Composants électroniques, numériques et analogiques, modules électroniques; microprocesseurs; mémoires; microcontrôleurs; circuits intégrés d'application spécifique; circuits électroniques et composants électroniques sur mesure, élaboration de masques et de topographie de semi-conducteurs; élaboration de programmes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.