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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATMEL GRENOBLE
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ATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOS
ATMEL GRENOBLE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3309342
Date de dépôt :
20/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2014
ATMOS de ATMEL GRENOBLE

Présentation de la marque ATMOS

Déposée le 20 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ATMEL GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATMEL GRENOBLE domicilié(e) Avenue de Rochepleine,38120 SAINT EGRÈVE - 38120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 470 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THALES Propriété Intellectuelle Martine Bourguignon domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France.

La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 20 août 2014.

ATMEL GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : AKYLA , Pix-on-Chip , NIREYE , AVIIVA


ATMEL GRENOBLE SA Société Anonyme - Avenue de Rochepleine,38120 SAINT EGRÈVE - 38120 - France - SIREN 341470656


THALES Propriété Intellectuelle Martine Bourguignon - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 22 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°401662 - Publication au BOPI 2004-10-22

Inscription le 23 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°416858 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 13 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463996 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Caméra comprenant un capteur d'image matriciel, l'électronique de commande et d'acquisition d'image, les interfaces électriques, le tout intégré dans un capotage mécanique.