Marque enregistrée - Marque en vigueur

TATAPROD
@MARK, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4353032
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
TATAPROD de @MARK

Présentation de la marque TATAPROD

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par @MARKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TATAPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est @MARKTODO domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 751 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TATAPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATAPROD arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

@MARK a également déposé les autres marques suivantes : EXCLUSIVEMENT POUR TOUS , AFFINITE , PROVOQUEZ VOTRE REUSSITE , GOV LA METEO DE L'OPINION , BLEU , EVERYONE HAS A REASON TO LOVE , Y A QUOI DEDANS ? , SE NOURRIR DE BONHEUR , @SOFT , VIVA LA RECONCILIACION


@MARK, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France - SIREN 432751519


ATMARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, analogiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques de données ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; disques compacts audio et/ou vidéo ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; compacts disques ; Cédéroms ; DVD ; clés USB ; publications électroniques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; bases et banques de données électroniques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels de jeux ; progiciels ; applications logicielles ; appareils radiophoniques ; enceintes ; casques audio ; vidéos téléchargeables ou non ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; tablettes numériques ; ordiphones ; appareils portables pour la reproduction de sons ; processeurs de sons numériques ; cartes à mémoire, à microprocesseur, magnétiques ou à puce ; écrans vidéo ; écrans de projection ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; cartouches de jeux vidéo ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, lentilles de contact ; pellicules (films) impressionnées ; films cinématographiques impressionnés ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; bandes pour l'enregistrement sonore ; bandes audio préenregistrées et vierges ; bandes vidéo ; bandes audio numériques ; fichiers MP3 ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; mises en page à but publicitaire ; rédaction et publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; étude et recherche de marché ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; services de vente au détail de disques, de DVD, de compacts-disques audio et/ou vidéo, de cassettes audio, de cassettes vidéo, de fichiers contenant de la musique, d'enregistrements audio et/ou vidéo, de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'agences pour artistes pour la gestion de leurs affaires ; négociation de transactions commerciales pour artistes ; organisation d'événements dans le domaine musical, culturel, économique, politique et financier, à buts commerciaux ou de publicité ; services de stockage de données électroniques ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire dans le domaine de la musique ; promotion de concerts de tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels diffusés en flux via Internet ; diffusion de matériel audio et vidéo sur Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion en ligne, notamment pour la transmission d'informations et de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; émissions radiophoniques et/ou télévisées ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions radiophoniques et/ou télévisés ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiodiffusion via Internet ; transmission et diffusion de programmes et d'émissions sur Internet ou sur tout autre support audiovisuel ; transmission d'images, de textes, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, par réseaux numériques ou digitaux ; téléchargement d'images, de textes, de sons, d'informations et de données par voie informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données commerciales, culturelles, informatives et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou radiophoniques ; échange de documents informatisés ; échange électronique d'informations par télex, télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de courrier électronique ; mise à disposition de forums de discussion de groupe sur Internet ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer et d'échanger des données et des informations ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; transmission et diffusion sans fil de logiciels d'applications ; distribution et fourniture à savoir transmission électronique de logiciels d'applications ; transmission de logiciels d'applications pour téléphones mobiles via des réseaux de télécommunication ; fourniture de musique et de vidéos préenregistrées téléchargeables gratuitement ou non par Internet ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition et production musicale et audiovisuelle ; production de disques ; production et réalisation d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; services d'artistes de spectacles ; planification, production, organisation, promotion et conduite de spectacles et de concerts (services d'impresarios) ; exploitation de salles de jeux ; services d'agences pour artistes à savoir services de direction artistique ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'événements et de soirées dans le domaine musical, culturel, à buts culturels ou de divertissement ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; information en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries ; services d'édition et de publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, d'illustrations et de textes (autres que textes publicitaires) ; services de publication électronique de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, d'illustrations et de textes (autres que textes publicitaires) ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de pièces de théâtre, de programmes de télévision et radiophoniques, de programmes audiovisuels ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; location de films et de cassettes ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement), de discothèques, music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; location de décors de spectacle ; production de films, de programmes et d'émissions télévisées ou radiophoniques ; production de programmes et d'émissions en ligne sur Internet ; réservation de places de spectacles ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de spectacles (services d'impresarios), de soirées ; planification de réceptions (divertissement) ; reportages photographiques ; services de photographie ; services de composition musicale ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition d'installations et d'équipements pour des concerts, soirées, spectacles (événements de divertissement) ; production de bandes son, de voix off pour tout programme audiovisuel ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ;

Gestion de droits d'auteur, d'artistes-interprètes et de droits de propriété industrielle (services juridiques) ; octroi de licences de droits d'auteur et de droits de propriété industrielle, notamment dans le domaine musical ; services de concession de licence dans le domaine de l'édition musicale ; services juridiques en matière de gestion et d'exploitation de droits d'auteur et de droits d'auteur connexes sur des productions musicales ; services juridiques relatifs à la négociation et à l'élaboration de contrats en matière de droits de propriété intellectuelle.