Déposée le 26 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) @MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « @SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 751 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque @SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
@MARK, Société à responsabilité limitée - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France - SIREN 432751519
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556500 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Logiciels, progiciels, notamment destinés à la gestion de droits de propriété intellectuelle. Appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Bases et banques de données. Tous ces produits sont destinés à la gestion des titres de propriété intellectuelle et notamment les marques, les dessins et modèles. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Bases de données imprimés sous forme papier. Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Manuel d'utilisation pour matériels informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée. Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services juridiques. Conseils en propriété intellectuelle. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseil et consultation en matière informatique. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Installation de logiciels. Service d'amélioration de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil et d'expertise techniques en matière de matériels informatique, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication. Concession de licences de propriété intellectuelle, gérance de droits d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; expertise légale et technique, notamment dans le domaine du droit de la Propriété Industrielle ; services de recherches, conseils et expertise dans le domaine du droit des marques, du droit d'auteur, du droit de la concurrence et du droit contractuel ; recherche, dépôt, administration et exploitation de marques pour le compte de tiers ; analyse juridique et expertise de portefeuilles de marques déposées et/ou enregistrées. Tous ces services étant liés à la gestion de titres de propriété intellectuelle et notamment de marques, de dessins et modèles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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