Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YASMINE
Atmani Abderrahmane

Numéro de dépôt :
95576901
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque YASMINE

Déposée le 21 juin 1995 par Atmani Abderrahmane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est Atmani Abderrahmane, domicilié(e) 16, route de Montreuil, 93230 ROMAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atmani Abderrahmane - France.

La marque YASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YASMINE est expirée depuis le 21 juin 2005.


Atmani Abderrahmane - 16, route de Montreuil, 93230 ROMAINVILLE - France


Atmani Abderrahmane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes ; joaillerie Bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques