Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VAPPI
ATM, SARL

Numéro de dépôt :
4052591
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
V VAPPI de ATM

Présentation de la marque V VAPPI

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V VAPPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATM domicilié(e) 185 impasse des peupliers - 83190 - OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM, M. MORVAN raphael domicilié(e) 185 impasse des peupliers - 83190 - OLLIOULES - France.

La marque V VAPPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VAPPI est expirée depuis le 5 décembre 2023.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SARL - 185 impasse des peupliers - 83190 - OLLIOULES - France


ATM, M. MORVAN raphael - 185 impasse des peupliers - 83190 - OLLIOULES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; cigarettes électroniques ; appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs ; dispositifs électroniques pour fumer ; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine ; cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, non à usage médical, y compris pièces et composants ; cigarettes électroniques ; composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, à savoir atomiseurs, cartomiseurs, clearomizers, cartouches, embouts buccaux et cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, brûleurs électroniques, cartouches de remplissage vides, étuis de transport et étuis de recharge portatifs, filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ; vaporiseurs électroniques pour fumeurs ; cigarettes sans tabac à usage non médical ; substituts du tabac non à usage médical ;

Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, y compris pièces et composants, de cigarettes électroniques, de composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical, de substituts du tabac à usage médical. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, y compris pièces et composants, de cigarettes électroniques, de composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée, de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical.