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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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JASON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASON
SAS ATM

Numéro de dépôt :
3352088
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
JASON de ATM

Présentation de la marque JASON

Déposée le 29 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATM domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France.

La marque JASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASON est expirée depuis le 29 mars 2015.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


SAS ATM - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France - SIREN 592067086


SAS ATM - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Cosmétiques. Produits vétérinaires. Aliments pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.