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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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FAMILY CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILY CAT
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3883169
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
FAMILY CAT de ATM

Présentation de la marque FAMILY CAT

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILY CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque FAMILY CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY CAT est expirée depuis le 19 décembre 2021.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707268 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.