Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
/
ELWIN 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELWIN 5
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3864534
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
ELWIN 5 de ATM

Présentation de la marque ELWIN 5

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELWIN 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque ELWIN 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELWIN 5 est expirée depuis le 5 octobre 2021.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707268 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.