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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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DOG LOVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOG LOVE
ATM SAS

Numéro de dépôt :
95570114
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015

Présentation de la marque DOG LOVE

Déposée le 3 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOG LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) Raymond MEIGNAN,49630 CORNE (dossier no 2285016) - 49630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATM SAS domicilié(e) rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE (dossier no 2285016) - 49630 - France.

La marque DOG LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOG LOVE est expirée depuis le 3 mai 2015.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM SAS - Raymond MEIGNAN,49630 CORNE (dossier no 2285016) - 49630 - France - SIREN 592067086


ATM SAS - rue Raymond MEIGNAN,49630 CORNE (dossier no 2285016) - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207090 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285016 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

- Aliments pour animaux, notamment pour animaux domestiques