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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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CROQUETTES DIRECTE USINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROQUETTES DIRECTE USINE
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3993268
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CROQUETTES DIRECTE USINE de ATM

Présentation de la marque CROQUETTES DIRECTE USINE

Déposée le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROQUETTES DIRECTE USINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 ZONE ANJOU, ACTIPARC DE JUMELLES - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie domicilié(e) 1 ZONE ANJOU, ACTIPARC DE JUMELLES - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1 ZONE ANJOU, ACTIPARC DE JUMELLES - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie - 1 ZONE ANJOU, ACTIPARC DE JUMELLES - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670385 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Aliments pour les animaux.