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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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CROCKIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROCKIES
ATM SAS

Numéro de dépôt :
96655740
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque CROCKIES

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROCKIES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2328223) - 49160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATM domicilié(e) ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2328223) - 49160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROCKIES est expirée depuis le 12 décembre 2016.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM SAS - ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2328223) - 49160 - France - SIREN 592067086


SAS ATM - ZA Loire Longué, “ Les Gâts ”,49160 LONGUE-JUMELLES (dossier no 2328223) - 49160 - France


Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2006 n°2328223 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

– aliments pour animaux.