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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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COUNTRY DOG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUNTRY DOG
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3833856
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
COUNTRY DOG de ATM

Présentation de la marque COUNTRY DOG

Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUNTRY DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque COUNTRY DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUNTRY DOG est expirée depuis le 23 mai 2021.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707268 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.