Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT SAVEUR
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3744116
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
CAT SAVEUR de ATM

Présentation de la marque CAT SAVEUR

Déposée le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque CAT SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT SAVEUR est expirée depuis le 4 juin 2020.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , Cooky , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Aliments pour les animaux.